Jacques Gautier

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Gautier (Jacques, Jean, Louis)
chargé de mission dans une assemblée parlementaire. Chevalier du 5 mars 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-03-05"
JORFTEXT000034429260(source JORF)
promotion
16 Avril 201716/04/2017
De: Jacques GAUTIER
de son mandat de sénateur des Hauts-de-Seine
Objet:
à minuit
date_debut="2016-12-31"
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033760470(source JORF)
cessation de fonction
01 Janvier 201701/01/2017
De: Jacques Gautier
sur le projet de loi n° 3950 (AN-XIVe législature)
autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tadjikistan relatif à la construction d'une tour de contrôle sur l'aéroport de Douchanbé (sous réserve de sa transmission)
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000033395053(source JORF)
nomination
17 Novembre 201617/11/2016
De: Jacques Gautier
sur le projet de loi n° 3695 (AN, 14e législature)
autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord concernant les centres d'excellence mis en œuvre dans le cadre de la stratégie de rationalisation du secteur des systèmes de missiles (sous réserve de sa transmission)
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000032754117(source JORF)
nomination
24 Juin 201624/06/2016
De: Jacques Gautier
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000032584920(source JORF)
nomination
26 Mai 201626/05/2016
De: Jacques Gautier
relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils
Objet:
de rapporteurs
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000032369882(source JORF)
nomination
07 Avril 201607/04/2016
De: Jacques Gautier
sur le projet de loi n° 286 (2015-2016)
autorisant l'accession de la France au protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en vertu du Traité de l'Atlantique Nord
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000031879477(source JORF)
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Gautier (Jacques)
capitaine. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2012-71 du
23 janvier 2012
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
Sans traitement
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2014-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030467602(source JORF)
nomination
12 Avril 201512/04/2015
De: Jacques GAUTIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences potagères et florales »
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jacques GAUTIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jacques GAUTIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Gautier (Jacques)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524(source JORF)
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Gautier (Jacques)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024361780(source JORF)
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Gautier (Jacques)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Gautier (Jacques)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
JORFTEXT000019215266(source JORF)
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Jacques Gautier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Rhône
Groupe:
Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Rhône
date_debut="2008-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018598755(source JORF)
admission
08 Avril 200808/04/2008
De: Jacques Gautier
Objet:
président suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="un an"
suppleant
president
JORFTEXT000000642869(source JORF)
nomination
26 Septembre 200626/09/2006
De: Gautier (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="2006-12-23"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000640175(source JORF)
admission
22 Août 200622/08/2006
De: Jacques Gautier
Objet:
président suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="un an"
suppleant
president
JORFTEXT000000631327(source JORF)
nomination
25 Septembre 200525/09/2005
De: Jacques Gautier
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
Remplace:M. Michel Przydrozny
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000812187(source JORF)
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Gautier (Jacques)
33000 Bordeaux
Objet:
pour procéder
au titre de la Commission nationale aux opérations de dégustation prévues aux paragraphes I (dernier alinéa) et II (dernier alinéa) del'article 5 du décret n° 2001-510 du
12 juin 2001
précité les experts
Groupe:
Commission nationale aux opérations de dégustation prévues aux paragraphes I (dernier alinéa) et II (dernier alinéa) del'article 5 du décret n° 2001-510 du12 juin 2001
JORFTEXT000000629745(source JORF)
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Gautier (Jacques)
33000 Bordeaux
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes aux dégustations
prévues à
l'article 5 du décret n° 2001-510 du
12 juin 2001
les experts
Région Sud-Ouest
Personnalités qualifiées
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000629745(source JORF)
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Gautier (Jacques, Emile, Charles)
receveur des finances de 1re catégorie d'Arles (Bouches-du-Rhône)
Objet:
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Rhône
Groupe:
Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Rhône
JORFTEXT000000808072(source JORF)
affectation
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jacques Gautier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement d'Arles (Bouches-du-Rhône)
date_debut="2004-12-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000628741(source JORF)
admission
15 Octobre 200415/10/2004
De: Gautier (Jacques)
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 8
Micro et nanotechnologies, électronique, photonique, électromagnétisme, énergie électrique
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000255908(source JORF)
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Gautier (Jacques)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Gautier (Jacques, Jean-Louis)
maire de Garches (Hauts-de-Seine) ; 34 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000597017(source JORF)
nomination
14 Juillet 200214/07/2002
De: Gautier (Jacques, Marie, André)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts affecté à l'Office national des forêts, service départemental du Gard
Groupe:
Office national des forêts, service départemental du Gard
date_debut="2001-09-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000771541(source JORF)
admission
20 Juillet 200120/07/2001
De: Gautier (Jacques)
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique
Section 8
Electronique, semi-conducteurs. - Photonique
Génie électrique
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
date_debut="2000-08-16"
JORFTEXT000000401798(source JORF)
nomination
13 Août 200013/08/2000
De: Gautier (Jacques, Emile, Charles)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Réunion
Objet:
à la recette des finances d'Arles (Bouches-du-Rhône) (1re catégorie)
Remplace:
M. Pierson
JORFTEXT000000761673(source JORF)
affectation
24 Novembre 199924/11/1999
De: Gautier (Jacques)
direction des constructions navales, administration centrale, 3 avril 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
JORFTEXT000000760300(source JORF)
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Gautier (Jacques, Emile, Charles)
receveur des finances de 1re catégorie d'Avranches (Manche) (1re catégorie)
Objet:
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Réunion
Groupe:
Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Réunion
JORFTEXT000000554093(source JORF)
affectation
07 Janvier 199807/01/1998
De: Gautier (Jacques)
Bordeaux (Gironde)
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder, auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, aux dégustations
prévues à l'article 7 du décret no 72-309 du
21 avril 1972
modifié portant application de la loi du
1er août 1905
sur la répression des fraudes en ce qui concerne les vins, vins mousseux, vins pétillants et vins de liqueur en vue du déclassement des vins à appellation d'origine contrôlée et des vins délimités de qualité supérieure les experts
III. - REGION DU SUD-OUEST
Personnalités qualifiées
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000752409(source JORF)
désignation
23 Décembre 199723/12/1997
De: Gautier (Jacques)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-07-16"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000751896(source JORF)
réintégration
24 Septembre 199724/09/1997
De: Gautier (Jacques)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de la défense
inclus
Groupe:
Ministère de la défense
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1996-07-15"
JORFTEXT000000751896(source JORF)
détachement
24 Septembre 199724/09/1997
De: Gautier (Jacques, Marie, Alphonse)
conseiller général, maire ; 46 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Gautier (Jacques)
vice-président du conseil général des Hauts-de-Seine
Objet:
conseiller général
membres du Conseil national de l'aide juridique
1o
titulaires
Groupe:
Conseil général
JORFTEXT000000563245(source JORF)
nomination
28 Novembre 199628/11/1996
De: Jacques Gautier
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date de sa nomination
receveur des finances
date_debut="1996-07-16"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000743787(source JORF)
radiation
15 Août 199615/08/1996
De: Gautier (Jacques)
conseiller de tribunal administratif
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement d'Avranches (Manche) (1re catégorie)
Remplace:
M. Monnerie
JORFTEXT000000171926(source JORF)
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Gautier (Jacques, Léon, Alphonse)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1994/08
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000169073(source JORF)
nomination
13 Septembre 199513/09/1995
De: Gautier (Jacques, Marie, Alphonse)
ancien notaire
Thury-Harcourt (Calvados)
Objet:
JORFTEXT000000554127(source JORF)
conférés
04 Août 199504/08/1995
De: Gautier (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000366592(source JORF)
promotion
12 Août 199412/08/1994
De: Gautier (Jacques)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine le
1er juillet 1994
JORFTEXT000000184480(source JORF)
réintégration
02 Août 199402/08/1994
De: Gautier (Jacques)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Besançon
Groupe:
Tribunal administratif de Besançon
tribunal
tribunal_administratif="Besançon"
JORFTEXT000000184480(source JORF)
affectation
02 Août 199402/08/1994
De: Gautier (Jacques, Marie, Alphonse)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jacques Gautier et Etienne Fiquet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Thury-Harcourt (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000000183894(source JORF)
cessation de fonction
30 Juin 199430/06/1994
De: Gautier (Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1994
JORFTEXT000000163752(source JORF)
promotion
02 Avril 199402/04/1994
De: Gautier (Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000727167(source JORF)
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Jacques Gautier
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
Albert Magarian, Laurent Wetzel, André Santini, James Marson, Paul Picard et André Bussery
membres titulaires, et de
Groupe:
Comité d'élus de la région d'Ile-de-France
JORFTEXT000000175354(source JORF)
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Gautier (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000354445(source JORF)
diplome
21 Juillet 199121/07/1991
De: Gautier (Jacques, Marie, Alphonse)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Thury-Harcourt (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000000536191(source JORF)
nomination
25 Juin 199125/06/1991
De: Gautier (Jacques, Marie, Alphonse)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Thury-Harcourt (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000000536191(source JORF)
cessation de fonction
25 Juin 199125/06/1991
De: Gautier (Jacques)
direction des constructions navales, Saint-Tropez
Objet:
au titre de l'année 1990
Biscarrosse
date_debut="1990-05-09"
JORFTEXT000000170119(source JORF)
promotion
17 Mars 199117/03/1991
De: Gautier (Jacques)
maire de Garches (Hauts-de-Seine)
Objet:
membres de la commission technique relative aux artifices de divertissement du groupe K4
Représentants des maires
Groupe:
Commission technique relative aux artifices de divertissement du groupe K4
JORFTEXT000000351458(source JORF)
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Gautier (Jacques)
direction des constructions navales
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1990
25
JORFTEXT000000353097(source JORF)
promotion
24 Janvier 199124/01/1991
De: Gautier (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Venezuela
Groupe:
Conseil du commerce extérieur
date_debut="1990-07-01"
JORFTEXT000000534821(source JORF)
nomination
18 Août 199018/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.